Consultations et séances publiques d'information

 

Sommaire

 

Consultations écrites

Projet de règlement no 533-76

2 août 2021 - Lors de la séance ordinaire tenue le 20 juillet 2021, le conseil a adopté le premier projet de règlement 533-76 modifiant le règlement de zonage 533 afin de prohiber l’usage résidentiel R-4 (4 logements et plus) dans la zone H-134.

Toute personne intéressée peut consulter le projet de règlement ci-dessous.

En vertu de l’arrêté 2020-074 du 2 octobre 2020, pris dans le contexte de la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, toute procédure, autre que référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours.

Toute personne intéressée peut transmettre des commentaires écrits par courriel, pendant les 15 jours suivants la publication du présent avis.

Les demandes doivent être reçues au plus tard le 17 août 2021, aux bureaux de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, à l’adresse de courriel suivante : greffe@sadb.qc.ca.

Vous trouverez ici les documents liés à cette consultation écrite :

Projet de règlement no 533-75

22 juin 2021 - Lors de la séance extraordinaire tenue le 21 juin 2021, le conseil a adopté le premier projet de règlement 533-75 modifiant le règlement de zonage 533 afin notamment de créer la nouvelle zone C-146 pour y autoriser un projet de clinique médicale.

Toute personne intéressée peut consulter le projet de règlement ci-dessous.

En vertu de l’arrêté 2020-074 du 2 octobre 2020, pris dans le contexte de la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, toute procédure, autre que référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours.

Toute personne intéressée peut transmettre des commentaires écrits par courriel, pendant les 15 jours suivants la publication du présent avis.

Les demandes doivent être reçues au plus tard le 6 juillet 2021, aux bureaux de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, à l’adresse de courriel suivante : greffe@sadb.qc.ca

Vous trouverez ici les documents liés à cette consultation écrite :

 

Projet de règlement no 798-4

22 juin 2021 - Lors de la séance extraordinaire tenue le 21 juin 2021, le conseil a adopté le premier projet de règlement 798-4 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) modifiant le règlement de zonage 798 afin d’introduire des dispositions applicables dans le cadre du programme particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur du boulevard des Anciens-Combattants.

Toute personne intéressée peut consulter le projet de règlement ci-dessous.

En vertu de l’arrêté 2020-074 du 2 octobre 2020, pris dans le contexte de la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, toute procédure, autre que référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours.

Toute personne intéressée peut transmettre des commentaires écrits par courriel, pendant les 15 jours suivants la publication du présent avis.

Les demandes doivent être reçues au plus tard le 6 juillet 2021, aux bureaux de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, à l’adresse de courriel suivante : greffe@sadb.qc.ca

Vous trouverez ici les documents liés à cette consultation écrite :

 

Projet de règlement no 533-74 

Lors de la séance ordinaire tenue le 8 février 2021, le conseil a adopté le projet de Règlement numéro 533-74 modifiant le Règlement de zonage numéro 533 afin supprimer la catégorie de bâtiment R-4 (4 log. et +), de la colonne H-134 du tableau des dispositions particulières à chacune des zones résidentielles.

En vertu de l’arrêté 2020-074 du 2 octobre 2020, pris dans le contexte de la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, toute procédure, autre que référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours.

Vous trouverez ici les documents liés à cette consultation écrite :

 

Consultations publiques

Lors de la séance ordinaire tenue le 7 décembre 2020, le conseil a adopté le projet de Règlement numéro 797-3 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de modifier le Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du secteur nord.

En vertu de l’arrêté 2020-074 du 2 octobre 2020, pris dans le contexte de la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, toute procédure, autre que référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours.

Vous trouverez ici les documents liés à cette consultation écrite:

  1. Avis public – Consultation écrite;
  2. Projet de règlement no 797-3;
  3. Résolution - Avis de motion et dépôt du projet de Règlement no 797-3;
  4. Certificat de résultat de la consultation écrite.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 20 août 2019 à 19 h au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

Le projet de règlement numéro 534-7 modifie le règlement de construction numéro 534 afin d’introduire de nouvelles normes relatives aux appareils et foyers à combustible solide.

Veuillez noter que le projet de règlement porte exclusivement sur la modification de l’article 3.10 sur les normes relatives aux appareils et foyers à combustible solide afin de réduire de 4,1 g/h à 2,5 g/h le taux autorisé d’émission de particules fines dans l’atmosphère. Ainsi l’installation ou le remplacement d’un nouvel appareil ou foyer à combustible solide devra dorénavant respecter un taux de 2,5 g/h d’émission de particules fines.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’entendre les personnes qui désirent s’exprimer sur ce projet de règlement. Au cours de cette assemblée publique, le projet de règlement sera expliqué ainsi que les conséquences de son adoption.

Toute personne intéressée peut consulter le projet de règlement ci-haut mentionné au bureau du greffe situé au 109, rue Sainte-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h 45 à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à midi.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 5 février 2019 à 18 h au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’expliquer le projet de règlement 798-3 dont l’objet vise à modifier le règlement numéro 798 de PIIA afin d’introduire des dispositions particulières applicables au vieux Sainte-Anne et d’abroger le chapitre VII applicable au Centre-Ville. 

Toute personne intéressée peut consulter le premier projet de règlement 798-3 au bureau du greffe situé au 109, rue Sainte-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h 45 à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à midi.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le mercredi 24 avril 2019 à 18 h au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

Le projet de règlement numéro 813 modifie le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047, afin d’y inclure le programme particulier d’urbanisme (PPU) du boulevard des Anciens-Combattants.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’entendre les personnes qui désirent s’exprimer sur ce projet de règlement. Au cours de cette assemblée publique, le projet de règlement sera expliqué ainsi que les conséquences de son adoption.

Toute personne intéressée peut consulter le projet de règlement ci-haut mentionné au bureau du greffe situé au 109, rue Sainte-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h 45 à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à midi.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le mercredi 24 octobre 2018 à 18 h au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’expliquer le premier projet de règlement 533-72 dont l’objet vise à ajouter une nouvelle zone et introduire des dispositions particulières applicables à la zone H-105 nouvellement créée. Au cours de cette assemblée, la personne qui préside expliquera le premier projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. Le projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Toute personne intéressée peut consulter le premier projet de règlement 533-72 et l’illustration au bureau du greffe situé au 109, rue Sainte-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h 45 à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à midi.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le mercredi 24 octobre 2018 à 18 h 15 au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’expliquer le premier projet de règlement 535-15 dont l’objet vise à introduire des exceptions à l’obligation de contribuer pour fins de parcs lors d’opération cadastrale.

Au cours de cette assemblée, la personne qui préside expliquera le premier projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. Toute personne intéressée peut consulter le premier projet de règlement 535- 15 au bureau du greffe situé au 109, rue Sainte-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h 45 à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à midi. Le projet de règlement ne contient pas de disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 octobre 2018 à 19 h au Centre Harpell, situé au 60 rue Saint-Pierre, Sainte-Anne-de-Bellevue.

L’objet de cette assemblée publique de consultation est d’entendre les personnes qui désirent s’exprimer sur les projets de règlement suivants :

  • Projet de règlement numéro 797-1 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de remplacer le Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du secteur Nord
  • Projet de règlement numéro 533-71 modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin d’introduire des dispositions particulières applicables au secteur Nord pour assurer la conformité au PPU du secteur Nord
  • Projet de règlement numéro 535-14 modifiant le règlement de lotissement numéro 535 afin d’introduire des dispositions particulières applicables au secteur Nord pour assurer la conformité au PPU du secteur Nord
  • Projet de règlement numéro 798-2 modifiant le règlement numéro 798 relatif au plans d’implantation et d’intégration architectural (PIIA) afin d’introduire des dispositions particulières applicables au secteur Nord pour assurer la conformité au PPU du secteur Nord
  • Projet de règlement numéro 734-2 modifiant le règlement numéro 734 sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) afin d’introduire des dispositions particulières applicables au secteur Nord pour assurer la conformité au PPU du secteur Nord

Les modifications aux règlements numéros 533-71, 535-14, 798-2, 734-2 découlent du remplacement du PPU secteur Nord (règlement numéro 797-1)

Au cours de cette assemblée publique, les projets de règlement seront expliqués ainsi que les conséquences de leur adoption. Toute personne intéressée peut consulter les projets de règlements ci-haut mentionnés au bureau du greffe situé au 109, rue Saint-Anne, du lundi au jeudi de 8 h à midi et de 12 h45 à 16 30 et le vendredi de 8 h à midi.

Consultation publique concernant le projet de règlement #533-70 modifiant  le règlement de zonage 

Mercredi 28 février à 18 h 30 au Centre Harpell, situé au 60, rue Saint-Pierre, il y aura une consultation publique  concernant la modification  du règlement de zonage afin d’introduire des normes de verdissement et d’aménagement écologique.

Cette assemblée publique de consultation a pour but d’expliquer ce premier projet de règlement #533-70.

Voir l’avis public

 

Séances publiques d'information

Séance d’information publique
20 juillet 2021, 19 h
En ligne, par vidéoconférence

La Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue prévoit effectuer des travaux majeurs de réfection des infrastructures de la rue Aumais en août 2021.

Pour donner suite à la réunion d’information tenue 11 mai 2021 et tel que mentionné lors de cette séance, la Ville a organisé une séance d’information pour présenter la réalisation au chantier des travaux de réfection des infrastructures.

Cette séance virtuelle a eu lieu le 20 juillet 2021. Les plans pour construction ainsi que l’échéancier des travaux y ont été présentés aux résidents du secteur.

Cette présentation a été effectuée par la firme de génie-conseil Stantec en collaboration avec l’entrepreneur L3B inc. retenue pour la réalisation des travaux.


Visionnez l'enregistrement de la séance d'information ->

Consultez le document de présentation ->


Pour toutes autres questions au sujet de cette séance d’information, veuillez communiquer avec Mariana Jakab à mjakab@sadb.qc.ca ou au 514-457-6844.

Séance d’information publique
11 mai 2021, 18 h 30
En ligne, par vidéoconférence

La Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue prévoit faire des travaux d'infrastructure majeurs sur la rue Aumais, entre la rue Lebeau et Leslie-Dowker (incluant le croissant complet de la rue Aumais), à l'été-automne 2021.

Afin de présenter le projet et répondre aux questions des résidents du secteur, la Ville a tenu une séance d’information virtuelle le 11 mai, à 18 h 30. Cette séance s'adressait aux résidents du secteur touché par les travaux.

Lors de cette rencontre, nous avons présenté les plans préliminaires des travaux d’infrastructure ainsi que l’échéancier. Cette présentation a été effectuée par la firme de génie-conseil Stantec, retenue pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux.

Visionnez l'enregistrement de la séance d'information ->

Consultez le document de présentation ->

Pour toutes questions techniques au sujet de ces travaux, veuillez envoyer un courriel à chamelin@sadb.qc.ca, à l'attention de Mariana Jakab, ingénieure municipale.

Séance d’information publique
30 juin 2021, 18 h 30
En ligne, par vidéoconférence

La Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue prévoit faire des travaux de pulvérisation et de resurfaçage sur la rue Cypihot, entre les rues Leslie-Dowker et Aumais, en juillet 2021.

Afin de présenter le projet et répondre aux questions des résidents du secteur, la Ville a tenu une séance d’information virtuelle le 30 juin.

Lors de cette rencontre, les plans des travaux de pulvérisation et de resurfaçage ont été présentés ainsi que l’échéancier. Cette présentation a été effectuée par la firme de génie-conseil Génipur, retenue pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux.


Visionnez l'enregistrement de la séance d'information ->

Consultez le document de présentation ->

Pour toutes autres questions au sujet de cette séance d’information, veuillez communiquer avec Abdelkader Hani à ahani@sadb.qc.ca ou au 514-457-6899.

Mardi, le 10 décembre 2019, à 19 h, au Centre Harpell aura lieu une présentation sur le budget proposé pour l'année 2020. 

Parmi les points abordés, notons le contexte financier dans lequel la Ville se trouve actuellement, l'évolution de la quote-part des dépenses de l’agglomération de Montréal, le ratio des dépenses, la comparaison des dépenses et des revenus, les taux d'endettement et de taxation ainsi que les détails du Plan triennal d'immobilisations (PTI).

Mardi, 27 août 2019 | 19 h
Chalet Peter-Williamson, 300 Rue Cypihot

Lors de cette rencontre, nous vous présenterons l’échéancier et les plans des travaux avec les firmes professionnelles retenues et l’entrepreneur en construction.

TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE DU COLLÈGE

2 septembre 2020, 19 h
Centre Harpell, 60 rue Saint-Pierre

Le mercredi 2 septembre, à 19 h au Centre Harpell, aura lieu une séance d’information sur les travaux de réfection des infrastructures de la rue du Collège (de Christie à Sainte-Anne).

Lors de cette rencontre, nous vous présenterons l’échéancier et les plans des travaux ainsi que les firmes professionnelles retenues et l’entrepreneur en construction.

16 juillet 2019 | 19 h
Centre Harpell

Séance d'information sur les travaux de réfection de la rue Pacifique (de la rue Elmo-Deslaurier à la rue Grier), qui sont prévus pour la fin du mois de juillet 2019.

Au cours de cette séance, nous présenterons le projet, ses conséquences pour les résidents du secteur, ainsi que les mesures d'atténuation mises en place.

De plus, des représentants de la firme d'ingénierie et de l'entrepreneur seront présents pour répondre aux questions.

16 mai 2019 | 19h
Centre Harpell

Séance d'information sur les travaux de réfection de la rue Legault, qui sont prévus pour la fin du mois de mai.

Au cours de cette séance, nous présenterons le projet, ses conséquences pour les résidents du secteur, ainsi que les mesures d'atténuation mises en place.

De plus, des représentants de Genipur et de l'entrepreneur seront présents pour répondre aux questions.

Lors de cette séance d'information, nous ferons un survol des nouveaux règlements sur les chats (règlement 809) et sur les chiens (règlement 812) et des principaux changements qui en découlent :

  1. Dès maintenant, tous les chats et chiens domestiques doiventt obligatoirement porter une médaille, peu importe qu'ils sortent à l'extérieur ou non.
  2. Dès le 1er janvier 2020, le propriétaire devra fournir une preuve de stérilisation afin de pouvoir obtenir une médaille pour son chat ou son chien
  3. Dès le 1er janvier 2020, le propriétaire devra fournir une preuve de micropuçage afin de pouvoir obtenir une médaille pour son chat ou son chien

Nous expliquerons les obligations des propriétaires de chats et de chiens en vertu de cette nouvelle règlementation.

De plus, Jade Marcoux, coordonnatrice aux Services à la collectivité et CSRM à la SPCA de Montréal, sera sur place pour répondre aux questions des citoyens et sensibiliser la population aux bienfaits de la stérilisation et du micropuçage pour les animaux domestiques.

Mercredi, 17 avril 2019 | 18 h 30 à 20 h 30
Centre Harpell, 60 rue Saint-Pierre

Tous les citoyens de Sainte-Anne-de-Bellevue sont invités à une séance d’information qui aura lieu le mercredi 3 avril à 18 h 30 au Centre Harpell, 60, rue Saint-Pierre, concernant le plan d’urgence-inondations.

Cette  séance d’information a pour objectif de vous informer au sujet des responsabilités du citoyen, ainsi que des mesures mises en place par la Ville pour faire face à l’éventualité d’inondations en 2019. De plus, vous serez également  informés des mesures et actions qui seront prises lors des différents niveaux d’intervention du plan d’urgence, en situation normale, veille, intervention et rétablissement.

Quand : Mercredi 3 avril 18 h 30
Où : Centre Harpell, 60, rue Saint-Pierre