Règlements d'urbanisme
Mise en garde
Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.
* Les règlements listés ci-dessous sont ceux qui nous sont demandés les plus souvent. Si vous avez des questions ou pour tous autres règlements, appelez au 514-457-5500.
Zonage
Table des matières
Table des matières du règlement de zonage
Règlement de zonage numéro 533
Définitions du règlement de zonage - Annexe 1
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 1
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 2
Règlement de zonage chapitres 1 à 3 numéro 533
Dispositions générales
Règlement de zonage chapitre 4 numéro 533
Zones résidentielles
Règlement de zonage chapitre 5 numéro 533
Zones commerciales
Règlement de zonage chapitre 6 numéro 533
Zones industrielles
Règlement de zonage chapitres 7 à 9 numéro 533
Zones institutionnelles, parcs et publiques
Permis et certificats
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Règlement relatif aux PIIA numéro 651
Dispositions générales pour le centre-ville
Règlement relatif aux PIIA numéro 697
Dispositions générales pour la zone I-137
Règlement relatifs aux PIIA numéro 698
Dispositions générales pour la zone H-61
Règlement relatif aux PIIA numéro 699
Dispositions générales pour la zone H-141
