Règlements d'urbanisme

Mise en garde

Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.

*Les règlements listés ci-dessous sont ceux qui sont demandés les plus souvent. Si vous avez des questions ou pour tous autres règlements, veuillez appelez au 514-457-5500.

 

Zonage

 

Règlement de zonage | Table des matières

Règlement de zonage
 

Règlement numéro 533

Chapitres 1 à 3 - Dispositions générales
 

Règlement numéro 533

Chapitre 4 - Zones résidentielles
 

Règlement numéro 533

Chapitre 5 - Zones commerciales
 

Règlement numéro 533

Chapitre 6 - Zones industrielles
 

Règlement numéro 533

Chapitres 7 à 9 - Zones institutionnelles, parcs et publiques
 

Règlement numéro 533 | Carte de zonage

Carte de zonage - Feuillet 1
 

Règlement numéro 533 | Carte de zonage

Carte de zonage - Feuillet 2
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Annexe 1 - Définitions du règlement de zonage
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 1 - Milieu naturel
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 2 - Territoires écologiques
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 3 - Paysages identitaires
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 4 - Patrimoine bâti
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 5 - Patrimoine archéologique
 

Règlement numéro 533 | Annexe

Carte 6 - Îlots de chaleur
 

Règlement numéro 533-76

Modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin de prohiber l’usage résidentiel R-4 (4 logements et plus) dans la zone H-134
 

Règlement numéro 533-77

Modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin de modifier les taux d’implantation au sol minimal et maximal dans la zone I-127 afin d’assurer la concordance au programme particulier d’urbanisme (PPU) – secteur nord
 

Règlement numéro 533-81

Ce règlement n'est plus en vigueur, se référer au règlement 533-84 qui l'abroge.
 

Règlement numéro 533-82

Modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin d’y autoriser et d’encadrer le projet de redéveloppement du secteur du Boulevard des Anciens-Combattants
 

Règlement numéro 533-83

Modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin de modifier les dispositions particulières applicables à l’abattage d’arbres et à leur remplacement
 

Règlement numéro 533-84

Abrogeant le règlement numéro 533-81 modifiant le règlement de zonage numéro 533 afin de créer la zone I-149 à partir de la zone I-126
 

Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)

 

Plan d'urbanisme (PU)

 

Règlement numéro 797

Modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin d’assurer la conformité du règlement au schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal (concordance) et de remplacer le programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur nord
 

Règlement numéro 797 | Annexes

Annexes
 

Règlement numéro 797-1

Modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de remplacer le programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur nord
 

Règlement numéro 797-3

Modifiant le plan d’urbanisme de la ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de modifier le programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur nord
 

Règlement numéro 797-4

Modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de modifier la délimitation du territoire d’intervention du programme particulier d’urbanisme (ppu) du secteur nord
 

Règlement numéro 797-5

Modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin de modifier le programme particulier d’urbanisme (ppu) du Boulevard des Anciens-Combattants
 

Règlement numéro 813

Modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu’adopté par la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 afin d’y inclure le programme particulier d’urbanisme (PPU) du Boulevard des Anciens-Combattants
 

Règlement numéro 813 | Annexe

Annexe A
 

Règlement numéro 838

Règlement de contrôle intérimaire afin de modifier la délimitation du territoire d’intervention du programme particulier d’urbanisme (ppu) du secteur nord et les balises encadrant la fonction industrielle à l’intérieur de ce territoire
 

Zones inondables du lac des Deux-Montagnes