Règlements d'urbanisme
Mise en garde
Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.
*Les règlements listés ci-dessous sont ceux qui sont demandés les plus souvent. Si vous avez des questions ou pour tous autres règlements, veuillez appelez au 514-457-5500.
Plan d'urbanisme (PU)
Règlement numéro 837 décrétant des dépenses en immobilisations pour des travaux de réfection de la rue Ste-Élisabeth (de St-Pierre à montée Ste-Marie) et un emprunt de 1 276 500 $
Règlement relatif au plan particulier d'urbanisme no.813 (Boulevard des Anciens-Combattants)
Annexe | Plan particulier d'urbanisme no.813 (Boulevard des Anciens-Combattants)
Règlement relatif au plan d'urbanisme numéro 797
Dispositions générales
Règlement relatif au plan d'urbanisme numéro 797-3
Annexes | plan d'urbanisme numéro 797
Annexes
Règlement de contrôle intérimaire afin de modifier la délimitation du territoire d’intervention du programme particulier d’urbanisme (ppu) du secteur nord et les balises encadrant la fonction industrielle à l’intérieur de ce territoire
Zonage
Table des matières
Table des matières du règlement de zonage
Règlement de zonage numéro 533
Définitions du règlement de zonage - Annexe 1
Règlement de zonage chapitres 1 à 3 numéro 533
Dispositions générales
Règlement de zonage chapitre 4 numéro 533
Zones résidentielles
Règlement de zonage chapitre 5 numéro 533
Zones commerciales
Règlement de zonage chapitre 6 numéro 533
Zones industrielles
Règlement de zonage chapitres 7 à 9 numéro 533
Zones institutionnelles, parcs et publiques
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 1
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 2
Règlement no 533-75, modifiant le règlement no 533
Modification afin, notamment, de créer la nouvelle zone C-146 pour y autoriser le projet de clinique médicale
Règlement no 533-76, modifiant le règlement no 533
Modification afin de prohiber l'usage résidentiel R-4 (4 logements et plus) dans la zone H-134
Règlement no 533-77, modifiant le règlement no 533
Afin de modifier les taux d'implantation au sol minimal et maximal dans la zone I-127 (concordance)
Règlement numéro 533-81, modifiant le règlement de zonage numéro 533
Afin de créer la zone i-149 à partir de la zone i-126
Annexe
Carte 1 (milieu naturel)
Annexe
Carte 2 (territoires écologiques)
Annexe
Carte 3 (paysages identitaires)
Annexe
Carte 4 (patrimoine bâti)
Annexe
Carte 5 (patrimoine archéologique)
Annexe
Carte 6 (îlots de chaleur)
Construction
Lotissement
Règlement de lotissement numéro 535
Dispositions générales
Règlement no 535-16, modifiant le règlement no 535
Afin de modifier la superficie minimale et maximale des lots dans la zone I-127 (concordance)
Règlement numéro 535-20, modifiant le règlement de lotissement numéro 535
Afin de créer la nouvelle zone i-149 dans le secteur industriel et d’y prescrire une superficie minimale et maximale de lot
Permis et certificats
Règlement sur les permis et certificats numéro 536
Dispositions générales
Règlement numéro 536-12 modifiant le règlement numéro 536 relatif aux permis et aux certificats afin d’exiger l’obtention d’un certificat d’autorisation pour l’installation d’un équipement technique ou de climatisation dans les zones h-147, h-148, h-149 et p-151 (secteur du boulevard des anciens-combattants)
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Règlement numéro 798 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Dispositions générales
Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 798
Annexes
Règlement 798-4 modifiant le règlement no 798
Modification afin d'introduire des dispositions applicables dans le cadre du Programme Particulier d'Urbanisme (PPU) pour le secteur du Boul. des Anciens-Combattants.
