Documents publics - Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue
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    ALERTES
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    2024-08-12

    Le chalet Peter-Williamson sera fermé pour une durée indéterminée

    Le chalet Peter-Williamson a été endommagé suite à la tempête qui a eu lieu le vendredi 9 août 2024.
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    Études publiques

    Étude des valeurs architecturales et patrimoniales 15 décembre 2016
    Lafontaine & Soucy architectes

    Impacts sur la circulation 11 mars 2015
    Impacts sur la circulation

    Étude sur l'impact environnemental et sur la biodiversité 12 mars 2015
    Études environnementales secteur nord

    Étude sur l'impact environnemental et sur la biodiversité (addenda) 29 avril 2015
    Impact environnemental et biodiversité (Addenda), PPU

    Plan directeur des réseaux d'égouts et d'eau potable 5 novembre 2015
    Plan directeur des réseaux d'égouts et d'eau potable

    Rapport sommaire étude économique 9 février 2017
    Rapport sommaire détaillé

    Rapports publics

    Rapport des ateliers citoyens 14 septembre 2015
    PPU secteur nord

    Documents d'information

    Présentation de règlement 21 août 2019
    Règlement sur les appareils et foyers à combustible solide - 20 août 2019

    Décret du gouvernement du Québec 1 juin 2017
    Programme d'aide financière - Inondations 2017

    Présentation du budget 21 décembre 2016
    Budget 2017 et PTI adoptés aux séances extraordinaires du 20 décembre 2016

    Ateliers-citoyens 20 juin 2017
    Parcs et espaces verts

    Séances d'information publiques

    Parc Godin 11 août 2022
    Réfection et protection des structures du Parc Godin

    Rues Antoine St-Denis et Tremblay 11 août 2022
    Travaux de réfection de la rue Antoine St-Denis et d’une partie de la rue Tremblay